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Marques déposées par monsieur DALOZ Henri
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KIVA-FLOTTANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KIVA-FLOTTANTE
Monsieur DALOZ Henri

Numéro de dépôt :
1460842
Date de dépôt :
13/04/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/04/1998

Présentation de la marque KIVA-FLOTTANTE

Déposée le 13 avril 1988 par monsieur DALOZ Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KIVA-FLOTTANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DALOZ Henri domicilié(e) 81, rue Saint Désiré, 39000 LONS LE SAUNIER. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU. - France.

La marque KIVA-FLOTTANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1460842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KIVA-FLOTTANTE est expirée depuis le 13 avril 1998.

DALOZ Henri a également déposé les autres marques suivantes : MINI KIVA , MINI- KIVA , KIVA FLOTTANTE


Monsieur DALOZ Henri - 81, rue Saint Désiré, 39000 LONS LE SAUNIER. - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-39

Des machines agricoles et en particulier des motoculteurs.